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    Lois, décrets, guides et manuels de la santé au Maroc

    Textes officiels, manuels du ministère, plans stratégiques et fiches de révision pour l'examen d'aptitude professionnelle et le Master ISPITS. À lire en ligne ou à télécharger en PDF, gratuitement.

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    Arrêtés et circulaires

    3 documents

    Listes, règlements et instructions du ministère de la Santé.

    • PDF
      Circulaire n° 0027 du 3 mai 2019 : notification des MDO à l'hôpital

      Circulaire n° 0027 DELM/DHSA du 3 mai 2019 du ministère de la Santé sur l'organisation de la notification des maladies à déclaration obligatoire MDO et des événements inhabituels EI en milieu hospitalier. Elle couvre : le rôle du point focal hospitalier ; le rôle de l'infirmier chef de service ; le relevé quotidien et le relevé hebdomadaire ; la fiche de déclaration ; le circuit de la notification jusqu'à la DELM et la DHSA. Ses annexes donnent la liste actuelle des MDO, avec les maladies à déclaration immédiate.

      Circulaire · 10 pagesCours associé →
    Guides, manuels et fiches10
    PDF
    Règlement intérieur des hôpitaux (arrêté n° 456‑11)

    Arrêté de la ministre de la Santé n° 456-11 du 6 juillet 2010 portant règlement intérieur des hôpitaux, publié au Bulletin officiel n° 5926 du 17 mars 2011. Ce texte s'applique aux centres hospitaliers régionaux, préfectoraux et provinciaux et aux hôpitaux publics. Il précise le rôle du directeur, l'organisation en pôles affaires médicales, soins infirmiers, affaires administratives et les instances de l'hôpital comme le comité d'établissement, le CMDP, la CII et le CLIN. Il fixe aussi les règles qui concernent directement le patient : l'admission, y compris en urgence, le consentement, le dossier d'hospitalisation, le séjour, la sortie et la sortie contre avis médical. Les dernières dispositions portent sur la sécurité de l'établissement et les visites. Le règlement intérieur fait partie des textes à connaître pour l'EAP. Un cours et un QCM sur ce texte sont disponibles sur le site.

    Arrêté · 18 pagesCours associé →
  • PDF
    Arrêté n° 683‑95 du 31 mars 1995 : liste des maladies à déclaration obligatoire

    Texte de l'arrêté du ministre de la Santé publique n° 683-95 du 31 mars 1995 fixant les modalités d'application du décret royal n° 554-65 Bulletin officiel n° 4344 du 18 janvier 1996. Il contient : la liste des maladies à déclaration obligatoire, en trois groupes ; les maladies donnant lieu à désinfection, désinsectisation et dératisation ; le modèle de la fiche de déclaration obligatoire de maladie. Le document reproduit le texte d'origine, suivi du scan des pages du Bulletin officiel. L'arrêté a ensuite été complété en 1997, 2000, 2003 et 2009 : la liste en vigueur figure dans la circulaire n° 0027 de 2019.

    Arrêté · 5 pagesCours associé →
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